L'Echo de la Fabrique : 27 mai 1832 - Numéro 31

CONSEIL DES PRUD?HOMMES.

Séance du 24 mai

(présidée par m. goujon.)

La salle d?Henri IV où doivent se tenir dorénavant les séances, n?était pas encore disposée de manière à faciliter la libre circulation du public. Les ayant-cause avaient beaucoup de peine à parvenir jusqu?à la barre. Notre sténographe, forcé d?être parmi les auditeurs, a eu beaucoup de peine à prendre quelques notes. Il faut espérer que l?autorité municipale, qui a bien voulu accorder au conseil ce nouveau local, le fera disposer de manière à ce que le conseil et le public soient mieux à leur aise.

A peu près 50 causes ont été appelées ; presque toutes ont fait défaut. Parmi le peu qui ont comparu, les plus remarquables sont les suivantes :

Le sieur Charbonnier se plaint que les sieurs Pellin et Bertrand ne lui donnent pas le déchet qu?il est d?usage d?accorder sur l?article chally. Après une courte réponse du sieur Bertrand, l?affaire est renvoyée pardevant MM. Gamot et Falconnet.

Le sieur Donadieu était dans le même appartement avec le sieur Brachet ; ce dernier prenant le nom de Donadieu, obtint une pièce chez M. Gabillot. Le sieur Brachet s?étant mis en solde et ayant quitté le sieur Donadieu, le fabricant fut chez M. Napoly, où le solde dû par Brachet fut inscrit sur le livre de Donadieu, le sieur Gabillot ne connaissant que ce dernier nom. L?ouvrier réclame auprès du conseil pour ne pas payer le solde de Brachet. M. Gabillot dit que le sieur Donadieu est venu lui-même dans son magasin avec le livre chercher des matières et de l?argent à son nom.

Le conseil déclare que le sieur Donadieu restera créancier du sieur Gabillot, sauf à lui de se pourvoir contre le sieur Brachet.

Le sieur Bautet réclame au sieur Guinand, fabricant, un défrayement. Il a monté un métier pour lui, dont les frais se sont élevés à 80 fr., et n?a fait que pour 103 fr. d?ouvrage. M. le président demande à M. Guinand si son intention est d?accorder un défrayement ; sur sa réponse négative, le conseil renvoie la cause pardevant MM. Brisson et Charnier.

Le sieur Bessey, fabricant, a vendu au sieur Gauchon un atelier de quatre métiers à raison de 4,000 fr. Des [7.1]conventions ont été écrites entre les parties, où il est stipulé que le sieur Gauchon ne doit travailler que pour le sieur Bessey. Mais le chef d?atelier s?étant aperçu qu?il était moins payé que les autres ouvriers, a réclamé une augmentation sur ses façons et un défrayement sur de nouveaux montages de métiers ; le tout lui a été refusé. Il a obtenu enfin du sieur Bessey une autorisation écrite pour travailler pour un autre fabricant. Aujourd?hui le sieur Bessey réclame, outre la somme due par la vente de l?atelier, un solde de matières, et prétend faire prendre en contravention le fabricant qui occupe le sieur Gauchon.

Le conseil écarte la contravention, vu que le sieur Gauchon a une autorisation écrite de la part du sieur Bessey, et renvoie l?affaire pardevant MM. Reverchon et Perret.

M. le président a annoncé, à la fin de la séance, que vu la fête de l?Ascension, l?audience de jeudi prochain serait devancée d?un jour et aurait lieu le mercredi.

 

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