L'Echo de la Fabrique : 10 mars 1833 - Numéro 10

APPEL DU JUGEMENT QUI A CONDAMNÉ

l?écho de la fabrique.

Notre gérant a interjeté appel du jugement du tribunal de police correctionnelle qui le condamnait à 50 fr. d?amende pour avoir (aux termes dudit jugement) diffamé MM. Pellin et Bertrand, en les inscrivant dans un Catalogue des maisons de commerce qui ne se conforment pas aux décisions du conseil des prud?hommes, et en les signalant par-là comme étant en contradiction flagrante avec la jurisprudence dudit conseil, ce qui est de nature à porter atteinte à leur considération personnelle, etc.

Cette conduite était tracée à notre gérant par son devoir d?homme public, et il a sacrifié à ce devoir ses convenances particulières ; il n?avait pas été muleté d?une peine assez forte pour en demander la modération à des juges plus indulgens, et il aurait facilement exécuté la décision des premiers juges, mais il était dépositaire d?un principe, il n?a pas voulu que ce principe fût compromis par son incurie. Sa responsabilité est à couvert maintenant.

La question qui s?agitera devant la cour est celle-ci :

L?Echo de la Fabrique a-t-il le droit de livrer à la publicité les griefs des ouvriers contre les marchands, sans encourir les peines répressives de la diffamation ?

On le voit, la question est grave, elle sort de l?ornière de celles que les tribunaux sont appelés chaque jour à décider. Elle a pris naissance comme tant d?autres, dont la vieille société s?émeut dans la marche progressive de l?esprit humain. C?est une théorie neuve que nous produirons devant la cour ; il nous sera sans doute permis de l?établir. Si elle est consacrée, la cause [1.2]de l?émancipation des prolétaires aura fait un pas immense. Si elle ne l?était pas,? cette cause ne serait qu?ajournée.

 

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