L'Echo de la Fabrique : 25 janvier 1835 - Numéro 4

AVIS AUX ÉLECTEURS

de la section de soierie.

[1.1]C’est aujourd’hui, dimanche, qu’en exécution de l’art. 2 de l’arrêté de M. le Préfet, du 9 de ce mois, inséré dans notre dernier numéro, les listes des électeurs de la fabrique de soieries doivent être affichées. Nous invitons nos concitoyens à les lire attentivement, pour voir 1° si aucune omission n’a été faite ; 2° si aucun individu ne figure mal à propos comme électeur.

Les demandes en inscription ou en radiation doivent être faites dans les CINQ jours, c’est-à-dire, jeudi ou vendredi prochains au plus tardi ; elles doivent être déposées à la mairie du domicile de la personne dont on demande, soit l’inscription, soit la radiation. Tout citoyen, même non électeur, a le droit de requérir la rectification des listes.

Notes de fin littérales:

i. Si l’on suit dans les matières administratives, la maxime judiciaire dies termini non computantur in termino (les jours d’échéance ne comptent pas dans le terme) ; il y aurait 5 jours francs, et le délai échoierait samedi. Cela paraît même probable, d’après l’art. 3 ; mais le mot dans, pouvant faire équivoque, le plus simple est de se hâter.

 

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