L'Echo de la Fabrique : 15 avril 1832 - Numéro 25

Dans l?intérêt des électeurs chefs d?ateliers, nous croyons devoir publier de nouveau le titre 2 de l?arrêté de M. le préfet, concernant les lieux où doivent s?assembler les sections électorales, ainsi que le mode d?élection.

Art. 5. Les électeurs chefs d?ateliers ou ouvriers des huit sections, sont convoqués pour le dimanche 15 avril prochain, à sept heures du matin.

Art. 6 Les électeurs de chaque section se réuniront dans les locaux qui leur sont assignés ci-après, savoir :

La 1re section, dans la salle de la Bourse, au palais St-Pierre.
La 2me, dans la salle de la Bibliothèque, ou Collège royal.
La 3me, dans la salle de la Loterie.
La 4me, dans la salle d?audience des assises, au palais de Justice, place de Roanne.
La 5me, dans l?une des salles du Tribunal civil, place St-Jean.
La 6me, dans la salle de M. Orsière, grande place de la Croix-Rousse.
La 7me, dans la salle de la mairie de la Croix-Rousse.
La 8me, à la mairie de la Guillotière.

Art. 7. L?assemblée du premier arrondissement sera présidée par nous, ou par le conseiller de préfecture que nous déléguerons.

Art. 8. Les assemblées des 2e, 3e, 4e et 5e sections seront présidées, l?une par le maire de Lyon, ou celui des adjoints qui en remplira les fonctions, et les trois autres, chacun par l?un des adjoints ou des conseillers municipaux désignés par le maire.

La 6me section sera présidée par l?adjoint remplissant les fonctions de maire de la Croix-Rousse ; la 7me sera présidée par l?un des autres adjoints ou par l?un des conseillers municipaux délégué à cet effet par l?adjoint exerçant les fonctions de maire de cette commune ; la 8me section sera présidée par le maire de la Guillotière.

Art. 9. Conformément à l?art. 17 du décret précité du 11 juin 1809, le président de chaque section nommera un secrétaire et deux scrutateurs.

Art. 10. L?assemblée de chaque section élira au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages, au premier tour de scrutin, ou, s?il y a lieu, à la pluralité des voix dans un second tour de scrutin, un prud?homme parmi les électeurs de la section, âgé de trente ans accomplis.

Les bulletins seront écrits, dans la salle de l?assemblée, sur une table disposée à cet effet.

 

Contrat Creative Commons

LODEL : Logiciel d'édition électronique