Séance du lundi 25 novembre 1833.

Cette séance n’a produit aucune cause intéressante, si ce n’est celle des sieurs Arguillère et Mourron contre Derobert, laquelle doit donner lieu, dit-on, à une plainte en diffammation contre le gérant de l’Écho de la Fabrique (Voyez l’article : Affaire Arguillère et Mourron, etc.)