Brevets d invention et de perfectionnement, tombés dans le domaine public. Noms des inventeurs et dates des brevets.

[4.1]Battant à plusieurs navettes propre à la fabrication des rubans brochés. Joseph Roullet, de la Croix-Rousse, du 28 novembre 1829.

Idem. Destiné à la fabrication de trois rubans brochés à la fois, par un seul ouvrier. – Bourguin et Comp^e de Lyon, 17 février 1829.

Idem. A échappement dit à la Palle, propre à la fabrication des rubans de soie. – M. Jean Palle, de St-Etienne, 28 avril 1829.

Idem. Mécanique destinée à la fabrication des rubans façonnés et brochés. – MM. Mayet et Viallet, de St-Etienne, 1^er mai 1829.

Idem, dit battant brocheur, propre à tisser les rubans brochés à plusieurs navettes sur des métiers à plusieurs pièces. – MM. Oudet et Arnaud, de St-Etienne, 25 mai 1829.

Idem. Propre à la fabrication des rubans de soie. – M. Paul Blanchet, de St-Etienne, 5 juin 1829.

Idem. P. Idem. – M. Meyemont, de St-Etienne, 23 octobre 1829.

Idem. A scie, propre à la fabrication des rubans. – MM. Fraisse et Vallat, de St-Etienne, 10 novembre 1829.

Machine à battre et vanner les grains simultanément. – M. Antoine George, de Lyon, 17 décembre 1829.

Matière propre à la fabrication des rubans de soie (invention et préparation d’une). – MM. Mondon, Tezenas et Payre, de St-Etienne, 24 septembre 1829.

Mécanisme brocheur s’adaptant à tous les métiers propres à la fabrication des étoffes brochées. – M. Anthelme Genot, des Brotteaux, 21 avril 1829.

(V. Bulletin des lois, N° 280, 2^e partie, 1^re section, ordonnance du 27 décembre 1833.)