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18 novembre 1832 - Numéro 56
 
 

 



 
 
    
 CONSEIL DES PRUD?HOMMES.

Audience du 15 novembre,

(présidée par m. goujon.)

*** Première question. ? Les tirelles sont-elles dues sur l?article marabou ? ? R. Non.
Le sieur Fabre, chef d?atelier, réclame aux sieurs Oyex et Mongrenier, des tirelles sur plusieurs pièces. Interrogé, il répond que les tirelles qu?il réclame sont sur des mouchoirs marabou à poil cuit, composés de 4 fils cuits pour un fil cru.

Le sieur Oyex met avec gravité ses lunettes, et lit un long plaidoyeri dont le sens est : qu?il est fabricant depuis vingt-cinq ansii, qu?il n?a jamais alloué de tirelles, et que tous les fabricans de marabou n?en donnent point ; que l?ouvrier est en avance de matières, et que s?il lui allouait les tirelles réclamées, ses avances surpasseraient le déchet fixé. Il termine, en disant qu?il reçoit les mouchoirs fabriqués deux fois la semaine ; que chaque fois il reçoit un pouce d?étoffe pour [7.1]tenir les franges des mouchoirs pendant l?apprêt ; que cela doit tenir lieu de tirelles.

Les parties ainsi entendues, la question est (sans passer à la salle des délibérations et même sans délibérer) votée au scrutin secretiii.

« Le conseil déboute le sieur Fabre de sa demande contre les sieurs Oyex et Mongrenier, et renvoie ces derniers d?instance. »

*** Deuxième question. ? L?ouvrier qui quitte l?atelier de son maître sans avertir, est-il tenu à une indemnité ? ? R. Oui.

Le sieur Jacob expose que le sieur Vaormelingeniv, dans la première conciliation qui eut lieu, avait consenti à rentrer chez lui. Ne l?ayant pas fait, il réclame une indemnité. Le sieur Vaormelingen répond n?avoir promis de rentrer que jusqu?au dimanche suivant ; que les compagnons ses confrères, se sont opposés à ce qu?il restât plus long-temps chez le sieur Jacob. M. Gamot, lit son rapport, duquel il résulte que l?ouvrier se plaignait de ce que le sieur Jacob ne lui payait pas la moitié de sa façon, mais qu?il avait reconnu la bonne foi du sieur Jacob à cet égard, et avait consenti à rentrer chez lui, d?après les preuves évidentes fournies par le sieur Tocanier, lequel a constaté par ses livres, qu?il ne payait à tous les maîtres, qui fabriquent le même article, que 2 fr. 75 c. le mouchoir, prix auquel le sieur Jacob avait réglé son ouvrier. M. Tocanier, a expliqué que le prix du 3 francs porté sur le livre du sieur Jacob, lui était du pour un double montage de métier, et que c?était un oubli de la part du commis de ne pas l?avoir spécifié. Le sieur Vaormelingen reconnaissait donc dans cette seconde conciliation la bonne foi du sieur Jacob, et [7.2]consentait à rentrer. Mais le sieur Jacob observa que depuis 15 jours que son métier était resté vacant, il s?était pourvu, et que le métier n?était plus disponible. Alors, la somme de 12 francs fut proposée pour indemnité au sieur Jacob, ce qui fut consenti par les parties. M. Gamot, termine son rapport, en priant M. le président de lire l?article de la loi, sur les coalitions d?ouvriers, afin d?instruire et d?avertir les compagnons qui sont présens à l?audience, des peines qu?ils peuvent encourir en formant des coalitions contre leurs maîtresv.

« Attendu que les parties ont été d?accord, la conciliation prend force de jugement ; la somme de 12 fr. est allouée au sieur Jacob. »

Une affaire entre M. Naud, chef d?atelier, et M. Bender, dans laquelle il s?agit de décider une question importante ; celle de la prescription a été renvoyée à huitaine.

Nous ne mentionnerions pas cette cause, sans un incident remarquable, le sieur Naud, intimidé et privé de l?assistance d?un défenseur, suivant la doctrine du bon plaisir de MM. les prud?hommes négocians, qui ont leurs raisons pour cela, oubliait de réclamer deux montages de métiers. M. Charnier, prud?homme, l?un des membres devant lesquels la cause avait été renvoyée en conciliation, lui l?ayant fait observer, M. le président lui a imposé silence avec humeur, en lui disant : « Vous ne devez parler que quand je vous y inviterai. » M. Charnier ayant répondu, J?ai dit ce que je voulais, je n?ai plus rien à dire ; M. le président a répliqué : Vous ferez bien. Ce mot restera, il a plus offusqué l?auditoire que M. Charnier, qui sait se mettre au-dessus de toutes ces petites tracasseries.

Le sieur Defanis contre le sieur Ogier, a obtenu 25 fr. pour indemnité de montage, au lieu de 15 fr. qui lui étaient offerts.

 

 

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