L'Echo de la Fabrique : 17 mars 1833 - Numéro 11

 

ÉLECTIONS DES PRUD?HOMMES.

Voici les détails de cette élection que nous n?avons fait qu?indiquer sommairement dans notre dernier numéro.

1er Tour de scrutin. ? Nombre des votans, 64. ? MM. Bender, 53 voix, Brisson, 35 ; Riboud, 35 ; Clément Reyre, 33 ; Reverchon, 33.

2Tour de scrutin. ? Nombre des votans : 26. ? MM. Briollet, 19 voix ; Auguste Dépouilly, 14.

prud?homme chef d?atelier.

Croix-Rousse. ? 1re section.

Nombre de votans : 128. ? M. Milleron (Pierre), 72 voix.

L?autorité s?est abstenue de demander soit aux négocians, soit aux chefs d?atelier, le serment de fidélité qu?elle avait eu précédemment l?incroyable idée d?exiger en contravention au principe de souveraineté du peuple qui régit la France aujourd?hui ; serment contre lequel nous nous sommes justement élevés, ainsi que le Précurseur, lors des dernières élections.

Nous ne dirons rien sur les bruits de cabale, de démissions promises qui circulent ; nous ferons seulement observer que le conseil des prud?hommes n?existe pas (comme l?a dit le Précurseur par erreur), en vertu d?une ordonnance royale, mais en vertu d?un décret impérial de 1806, lequel a force de loi. Dès-lors le conseil des prud?hommes ne peut être supprimé ni suspendu que par une loi rendue par les trois pouvoirs, en la forme accoutumée ; tant pis pour les dissidens, leurs collègues jugeraient sans eux. On pourrait seulement changer le mode de nomination, mais l?oserait-on ?? Nous ne le croyons pas.

 

Contrat Creative Commons

LODEL : Logiciel d'édition électronique