Nouvelles générales.
paris. – Le conseil d’état a rejeté la demande des officiers français qui réclamaient le paiement des cédules à eux délivrées par Joseph Napoléon, en 1809, à titre de récompense.
Le 11 de ce mois a commencé devant la cour d’assises le procès des 27 accusés du complot dit du 28 juillet.
Nous donnerons une notice détaillée de ce procès.
La cour de cassation a cassé l’arrêt de la cour d’assises de Paris, qui condamnait le gérant du National à 3 mois de prison, pour avoir rendu compte, malgré l’interdiction, de débats judiciaires.
La même cour a rejeté le pourvoi du Charivari contre l’arrêt de la cour de Versailles, qui lui interdit de rendre compte des débats judiciaires.
DÉPARTEMENS.
douai. – Les hâleurs de bateaux réclament une augmentation de 25 c.
lunel. – Les ouvriers tonneliers d’une grande maison se sont coalisés, à raison d’une diminution de salaire qu’on leur avait fait subir.
marseille. – M. Imbert, gérant du Peuple Souverain, traduit pour la 4e fois devant la cour d’assises, a été acquitté le 12 décembre.
vierzon. – Lentz et Marteau, ouvriers porcelainiers, ont été arrêtés, et l’on a saisi chez l’un d’eux 200 fr., montant d’une souscription.
– Les ouvriers des forges de cette ville ont imité l’exemple des porcelainiers, et se sont coalisés.
vire (Calvados). – M. Chenedollé1, ex-inspecteur de l’université, auteur du Génie de l’Homme, est mort le 3 décembre.