L'Echo de la Fabrique : 15 février 1834 - Numéro 30

CONSEIL DES PRUD?HOMMES.

Président, M. Riboud (13 février).

[3.1]On remarque une grande, affluence dans l?auditoire. Christ, imprimeur sur étoffe, fait appeler les mariés Bodin pour qu?ils lui rendent 100 fr. qu?il leur a avancés pour les engager à venir travailler avec leur fils chez lui. Les mariés Bodin disent que cette somme, plus une autre pareille, leur avait été promise, et que le sieur Christ ayant refusé de leur avancer les autres 100 fr., ils avaient été fondés à refuser de travailler. Le conseil condamne les mariés Bodin à rendre les 100 fr. avancés, à défaut de preuve de la convention par eux alléguée.

Guignel, cordier, réclame à Heurard, ouvrier, une somme de ? qu?il lui aurait avancée pour divers vêtemens achetés et payés au sieur Melin et autres personnes qui sont présentes. ? Heurard dit que cette somme était gagnée lorsqu?il a acheté ses effets. Le conseil, voyant que le sieur Guignel a fait sur le livret du sieur Heurard des conventions d?apprentissage pour deux années à 1 fr. 25 c. par jour, et attendu que l?apprenti était mineur, annule les conventions et déboute Guignel de sa demande, attendu qu?il n?a point de livre qui constate l?avance faite.

Luquin frères, négocians, demandent que Pinjon, fabricant, leur rende deux pièces qui lui ont été confiées, il y a huit jours, et qu?il n?a pas encore commencées, ou qu?il les fabrique au prix de 75 c. ? Le sieur Pinjon réclame pour les fabriquer 80 c., attendu que c?est le prix courant. Le conseil décide que les pièces seront rendues et que Pinjon recevra 50 fr. pour toute indemnité.i

Gastin, fabricant, réclame que le conseil fixe le prix des pièces qu?il a reçues de Gelot et Ferrier, négocians, d?après les conventions qui existent entre eux. Le conseil fixe le prix à 80 c. le mille et délègue MM. Perret, Reverchon, Verrat et Troubat pour visiter les trames, et en cas d?infériorité ou de remise d?autre matière que celle d?usage, une augmentation sera faite.

M. Mollin, liseur, a récusé la compétence du conseil par le motif que sa profession n?y était pas représentée. Le Conseil a passé outre en disant qu?il était institué pour juger les causes de fabrique et que le lisage en était une, et l?a condamné à acquitter et garantir le fabricant qui l?avait fait appeler sur la demande originaire du négociant.ii

Notes de fin littérales:

i. M. PerretPerret a soutenu de tout son pouvoir le sieur PinjonPinjon, et a fait observer à LuquinLuquin que PinjonPinjon ne pouvait pas travailler à 75 c., puisqu?il payait à d?autres fabricans 80 c., et du reste que c?était le prix courant. Des bravos unanimes sont partis de l?auditoire. Nous y joignons notre voix impartiale. On nous trouvera toujours prêts à rendre justice à qui de droit ; toute opposition systématique est loin de notre pensée.
ii. L?incompétence proposée n?était pas fondée, moins par le motif que le conseil a donné, que parce que la cause principale étant de son ressort, celle, en garantie, en dépendait.

 

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