L'Echo de la Fabrique : 18 janvier 1835 - Numéro 3

Élection du Conseil des Prud?hommes.

Section de soierie.

En exécution de l?ordonnance du 21 décembre 1834, M. le préfet a pris le 9 de ce mois un arrêté qui a été affiché dimanche dernier pour l?inscription des électeurs et la nomination des prud?hommes de la section de soierie dont le renouvellement intégral est ordonné.

Il résulte de cet arrêté que :

SAMEDI 7 MARS PROCHAIN les marchands-fabricans nommeront neuf prud?hommes, cinq titulaires et quatre suppléans.

Le lendemain, DIMANCHE 8 MARS, les fabricans ou chefs d?atelier nommeront huit prud?hommes, quatre titulaires et quatre suppléans.

Nous croyons utile de rappeler la composition des sections et le nom des prud?hommes qui les représentent en ce moment.

Première section (quartier de la côte des Carmélites), formée du côté occidental de la Grande-Côte, des rues Neyret, Masson, des Chartreux, Tholozan, de Flesselles, de l?Annonciade, Bouteille, montée de la Butte et des Carmélites. M. dumas.

Cette section nommera un suppléant.

Seconde section, formée de toute la partie méridionale de la ville de Lyon, comprenant le premier et le deuxième canton de justice de paix, et de plus de toute la rive gauche de la Saône, depuis le port Neuville, les rues Tourette, Tavernier, Pareille, de la Vieille, Saint-Marcel et la place de la Platière. M. labory.

Cette section nommera un suppléant.

Troisième section (quartier de la côte Saint-Sébastien), formée de la partie intra muros du troisième canton de la justice de paix, et en outre du cours d?Herbouville, de l?impasse du Boulevard, de la rue Lafayette, de la montée du Boulevard et de la commune de Caluire. M. perret.

Cette section nommera un titulaire.

Quatrième section (quartier Saint-Paul), formée du cinquième canton de la justice de paix, comprenant la commune de Vaise : M. charnier.

[2.2]Cette section nommera un titulaire.

Cinquième section (quartier Saint-Georges), formée du sixième canton de justice de paix, comprenant la partie extra muros de la ville, la Quarantaine, Saint-Just, Saint-Irénée, etc. M. bourdon.

Cette section nommera un suppléant.

Sixième section (1re de la Croix-Rousse), formée des rues Gloriette, Célu, des Fossés, du Chapeau-Rouge, Ste-Catherine, du Pavillon, du Mail, du Menge et de la montée Rey. M. milleron.

Cette section nommera un titulaire.

Septième section (2me de la Croix-Rousse), formée de toutes les autres parties de cette commune. M. dufour.

Cette section nommera un titulaire.

Huitième section, la Guillotière dans toutes ses parties. M. vérat.

Cette section nommera un suppléant.

L?arrêté de M. le préfet sus rappelé contient en outre les dispositions suivantes, que nos lecteurs sont priés de ne pas perdre de vue.

Article Premier. A compter du 12 de ce mois, il sera ouvert dans chacune des mairies de Lyon, la Guillotière, la Croix-Rousse, Vaise et Caluire, deux registres sur lesquels seront inscrits d?office, ou d?après les déclarations des parties intéressées, 1° les marchands-fabricans de soieries patentés ; 2° les chefs-d?atelier ou ouvriers en soierie, possédant en propriété, quatre métiers au moins.

Ces inscriptions devront être opérées dans les dix jours.

Art. 2. Le 25 du courant, les listes d?inscriptions seront affichées par les soins de MM. les Maires.

Dans les cinq jours qui suivront ces publications, tout individu omis pourra présenter sa réclamation à la Mairie de son domicile.

Dans le même délai, seront admises, à la Mairie, les réclamations contre les individus que l?on prétendrait indûment portés sur les listes.

Art. 3. Du 1er aufévrier, le Maire prononcera sur ces réclamations, après avoir pris l?avis d?une commission de trois membres délégués à cet effet par le conseil municipal, dont nous autorisons la convocation.

Du 5 au 10 février, le Maire notifiera sa décision aux parties intéressées.

Du 10 au 15 février, toute partie qui se croirait fondée à contester une décision rendue par le Maire, dans la forme qui vient d?être prescrite, pourra en appeler devant nous pour être statué par le conseil de Préfecture.

Les décisions du conseil de Préfecture seront rendues du 15 au 20 février, et transmises immédiatement à MM. les Maires qui les feront notifier, dans les cinq jours suivans, aux parties intéressées, et opéreront, sur les listes, les rectifications convenables.

Art. 4. Les listes rectifiées seront closes et affichées le 1er MARS prochain, à la diligence de MM. les Maires des communes indiquées. Un exemplaire de ces listes nous sera transmis le même jour.

Dans les cinq jours suivans, et par les soins de MM. les Maires, une lettre de convocation à l?assemblée générale sera adressée à chaque marchand-fabricant, et une de convocation à l?assemblée de sa section, sera adressée à chaque chef d?atelier ou ouvrier inscrit sur les listes.

Ces lettres de convocation serviront de carte d?entrée.

Nous ferons connaître à une époque plus rapprochée des élections les autres dispositions de cet arrêté, qui s?y rattachent.

 

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